Déposée le 26 avril 2016 par monsieur Jalabert Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « envoutante-sexy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est monsieur Jalabert Didier domicilié(e) route de Davejean, 1 CHEMIN Le Mercadal - 11330 - FELINES-TERMENES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jalabert Didier domicilié(e) route de Davejean, 1 CHEMIN Le Mercadal - 11330 - FELINES-TERMENES - France.
La marque envoutante-sexy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jalabert Didier - route de Davejean, 1 CHEMIN Le Mercadal - 11330 - FELINES-TERMENES - France
M. Jalabert Didier - route de Davejean, 1 CHEMIN Le Mercadal - 11330 - FELINES-TERMENES - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705102 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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